Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINE-TECH
Spine-Tech, Inc.

Numéro de dépôt :
93451746
Date de dépôt :
21/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2003

Présentation de la marque SPINE-TECH

Déposée le 21 janvier 1993 par Spine-Tech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPINE-TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est Spine-Tech, Inc., domicilié(e) 982 East Hennepin Avenue, MINNEAPOLIS, Etat du Minnesota 55414 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SPINE-TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINE-TECH est expirée depuis le 21 janvier 2003.

Spine-Tech a également déposé les autres marques suivantes : BAK


Spine-Tech, Inc. - 982 East Hennepin Avenue, MINNEAPOLIS, Etat du Minnesota 55414 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Implants spinaux, instruments de fixation et chirurgicaux utilisés dans la chirurgie relative aux implants